Registre Légal et Compliance 2026

Identité Institutionnelle

Association : COMITÉ TERRITORIAL EURE DE LA MONTAGNE ET DE L’ESCALADE
Forme juridique : Association loi 1901 à but non lucratif
Numéro RNA : W271002338
Numéro SIREN : 831216825
Siège social : BASE DE LERY POSES, RUE DU SOUVENIR FRANCAIS, 27740 POSES

Direction de la Publication

La direction de la publication est assurée par le Président de l'association, Jean-Pierre Morel, en sa qualité de représentant légal. Toute demande de rectification ou de droit d'accès aux informations concernant cette entité doit être formulée par courrier adressé au siège social ou via le canal électronique officiel.

Transparence Financière

Conformément aux statuts de l'association et aux obligations déclaratives liées à son activité d'utilité publique, le COMITÉ TERRITORIAL EURE DE LA MONTAGNE ET DE L’ESCALADE certifie que la totalité des ressources générées est intégralement réinvestie dans le développement de ses missions éducatives, la sécurisation des sites de pratique et le soutien technique aux clubs affiliés. Aucun dividende ou bénéfice n'est distribué aux membres, conformément à la loi 1901.

Hébergement Technique

Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440). L'architecture de ce portail respecte les standards de sobriété numérique, garantissant une accessibilité maximale tout en minimisant la charge des serveurs.